FERNIOT SIMON AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISODIS NATURA EN COURS DE CONSTITUTION
Numéro de dépôt :
3229442
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Présentation de la marque OMEGA TER
Déposée le 6 juin 2003 par FERNIOT SIMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMEGA TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est FERNIOT SIMON AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISODIS NATURA EN COURS DE CONSTITUTION domicilié(e) 16 rue de la PROMENADE,92600 ASNIERES - 92600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon FERNIOT domicilié(e) 16 rue de la Promenade,92600 ASNIERES - 92600 - France.
La marque OMEGA TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGA TER est expirée depuis le 6 juin 2013.
FERNIOT SIMON a également déposé les autres marques suivantes : ISOMEGA
FERNIOT SIMON AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISODIS NATURA EN COURS DE CONSTITUTION - 16 rue de la PROMENADE,92600 ASNIERES - 92600 - France
Simon FERNIOT - 16 rue de la Promenade,92600 ASNIERES - 92600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Compléments nutritionnels comprenant des lipides, glucides, proteines et/ou des fibres, et/ou des micronutriments tels que vitamines, minéraux, acides amines, à usage médical. Compléments nutritionnels présentés sous forme d'unité individuelle de prise contenant des ingrédients alimentaires d'origine animale ou végétale (alimentation humaine).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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